Author Archives: Lionel

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[COA] Parution du décret et de l’arrêté du tarif provisoire d’obligation d’achat

Le décret relatif à l’obligation d’achat et l’arrêté transitoire des contrats d’achat de biométhane injecté, qui sera appliqué pour la signature de contrat d’achat dans le cadre du tarif d’achat transitoire sont parus ce jour.


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[QUALIMETHA] ELANOR dans la démarche pour le label

Nous sommes engagés, depuis plusieurs mois déjà, dans les démarches pour bénéficier du label Qualimétha !

Il a été mis en place par le Club biogaz de l’ATEE (Association Technique Énergie Environnement) afin de fournir aux porteurs de projets des solutions fiables, et de donner de la visibilité aux acteurs du marché engagés dans une démarche qualité.


ELANOR Consulting est fier de de participer à une démarche qualité au sein de la filière méthanisation. Elle sera utile à toutes la chaîne d’acteurs notamment les porteurs de projet.

Pour en savoir plus sur le label Qualimétha, n’hésitez pas à consulter le site web de l’ATEE.


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[FORMATION] Technicien biogaz : démarrage

Démarrage cette semaine des modules biogaz de la formation #technicien maintenance #biogaz #IRI par ELANOR !

Courage aux apprenants , plus que 8 mois… 🙂


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[APPELS A PROJETS] ADEME Auvergne Rhône-Alpes

La direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’Ademe propose, notamment aux entreprises des moyens dédiés pour une transition écologique, l’opportunité d’innovation, de compétitivité et d’adaptation aux attentes des marchés et des citoyens
  
Économie circulaire
Destiné aux collectivités, l’appel à projets AURABIODEC soutient le tri à la source des biodéchets. Il priorise les solutions complémentaires et adaptées à chaque territoire (collecte séparée et/ou compostage individuel ou partagé).
 
Énergies renouvelables
L’AURARESEAU est un appel à projets qui accompagne la création de chaufferies biomasse produisant plus de 1 200 MWh/an associées à des réseaux de chaleur dans le cadre du Fonds Chaleur. Il soutient également la création, l’extension et la densification des réseaux de chaleur et de froid alimentés majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération (EnR & R).

La géothermie assistée par Pompe à Chaleur (PAC) étant encore peu développée au regard de son potentiel, l’AURAGEOT accompagne, dans le cadre du Fonds Chaleur, des opérations sollicitant une ressource géothermique pour assurer les besoins de chauffage et d’eau chaude sanitaire des bâtiments.


Le projet AURABOIS favorise la création d’une chaufferie biomasse supérieure à 1200 MWh/an sans raccordement à un réseau de chaleur. À noter que les projets issus de l’industrie, de l’agriculture et du tertiaire ayant une production supérieure à 12 000 MWh/an sortie chaudière biomasse sont exclus de cet appel à projets et doivent candidater à l’appel à projets national BCIAT avec des modalités propres à France Relance (bientôt relancé en 2021).
Il fait suite aux appels à projets lancés les années précédentes en Auvergne-Rhône-Alpes et se place dans la même perspective : favoriser l’expansion du bois comme énergie renouvelable à travers l’installation de chaufferies bois vertueuses. En effet, sur le territoire régional, le bois est une ressource renouvelable au potentiel important.
 
Efficacité énergétique
L’AURASTHEC soutient les installations produisant de l’eau chaude sanitaire ou de process à partir d’installations solaires thermiques dans l’habitat collectif, le tertiaire, l’industrie et l’agriculture. Ce qui leur permettra ainsi d’être économiquement compétitives par rapport aux installations utilisant une énergie conventionnelle. Le projet correspond exclusivement à la mise en place de nouvelles installations solaires thermiques pour la production d’eau chaude sur des bâtiments existants ou neufs.

Destiné aux entreprises de toutes tailles, l’AURAPEPS soutient les améliorations ou innovations technologiques qui permettront de réduire les impacts environnementaux d’un produit (bien, procédé, service, etc.) tout au long de son cycle de vie. Il priorise l’écoconception avec ou sans modification du modèle d’affaire et le soutien aux démarches d’obtention de l’Ecolabel européen ou d’affichage environnemental.

 
Transports
L’AURATRANS améliore l’efficacité énergétique et intègre des énergies renouvelables dans les transports de marchandises et de voyageurs, individuels ou collectifs : solutions technologiques et organisationnelles, produits ou services. Les projets doivent avoir un impact environnemental positif sur les territoires de la région.
Fort du développement de la mobilité électrique, la question de la recharge agile et efficace est de plus en plus au cœur des préoccupations des utilisateurs.
 
La méthanisation, un grand potentiel
En Auvergne-Rhône-Alpes, le potentiel de méthanisation en fait la seconde énergie renouvelable du territoire. C’est pourquoi la Région et l’ADEME ont créé une porte d’entrée unique pour les demandes de subventions aux projets de méthanisation, avec dépôt au fil de l’eau.


Plus d’infos sur la plate-forme Agir pour la transition écologique https://entreprises.ademe.fr/ ou sur le site internet www.auvergne-rhone-alpes.ademe.fr


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Documentation ELANOR

Pour télécharger la dernière documentation de la structure, c’est ici


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[CONF] WEBINAIRE : les bonnes pratiques contractuelles

5 novembre 2020 de 14h à 16h

Les bonnes pratiques contractuelles

pour réussir votre projet de méthanisation

Le Club Biogaz de l’ATEE et l’AAMF (Association des Agriculteurs et Méthaniseurs de France) organisent un webinaire, le 5 novembre 2020 de 14h à 16h, avec des spécialistes qui pourront vous donner les principales clés de compréhension et répondre à ces questions :

  • Quels sont les principaux enjeux contractuels lors de la conception et la construction d’unités de méthanisation ?
  • Comment bien choisir ses interlocuteurs, garantir les performances de l’unité ?
  • Quelles assurances sont obligatoires ?

AU PROGRAMME

  • Introduction – Pourquoi un Webinaire sur les bonnes pratiques contractuelles ?
    Marie Verney, Club Biogaz ATEE
  • Les questions que doit se poser le maître d’ouvrage en amont du projet
    Hélène Berhault, AAMF
  • Les différents acteurs de la construction et de la conception d’unités de méthanisation, le point de vue du banquier
    Jean-Pierre Matuszek, BPI France 
  • Les critères de choix d’un constructeur
    Lionel Tricot, ELANOR Consulting
  • Les règles d’ordre public dans la conduite du projet (sécurité et sous-traitance)
    Stéphanie Gandet, Green Law Avocat
  • Les bonnes pratiques des essais de performance et la réalisation des garanties de performance
    Jean-François Commaille, SCE
  • Les conséquences de la réception et la sanction de la non-performance, les modalités de paiement
    Xavier Marchand, Franklin Paris
  • Présentation des assurances qui doivent être souscrites par les différents acteurs
    Olivier Lecourt, Cap Ouest Assurances

Bienvenue à tous et toutes !

Inscription gratuite mais obligatoire

Texte alternatif

Toutes ces questions sont aujourd’hui au cœur de l’actualité
pour mener à bien votre projet de méthanisation

Venez apprendre, échanger et coconstruire avec nous !

Plus d’infos : Patricia Cottura ATEE – 01 46 56 35 41 – p.cottura@atee.fr

ATEE
Tour Eve – 1 Place du Sud – CS 20067 92800 PUTEAUX

Contact : Marie Verney,
Juriste du Club Biogaz

jurid.biogaz@atee.fr

9 octobre 2020


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[Pilat Metha] Site internet

Mise en ligne du site internet présentant le projet Pilat Métha porté par plusieurs exploitations agricoles autour de la Terrasse sur Dorlay (42), accompagné en AMO par ELANOR depuis 2017.

http://pilatmetha.renouvelables.info/


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[COA] Tarif d’achat : concertation en cours

La ministre de la Transition écologique Barbara Pompili a annoncé mercredi l’ouverture d’une concertation avec la filière du biogaz “dans les prochaines semaines” pour discuter de nouveaux mécanismes de soutien.

Ce dossier du biogaz suscite “des inquiétudes”, a t elle observé, auditionnée par la commission des Affaires Économiques de l’Assemblée nationale.

“Nous réfléchissons à des mécanismes de soutien non-budgétaires”, a indiqué la ministre, en mentionnant “l’obligation d’incorporer du biogaz dans le gaz”.

“Nous allons lancer une concertation avec les professionnels dans les prochaines semaines pour en discuter”, a-t-elle ajouté.

S’agissant de la méthanisation, Mme Pompili estime que l’on a “beaucoup avancé”, et que certaines filières sont matures, mais d’autres moins.

Dans ce contexte, “on est en train de retravailler sur cette filière pour pouvoir réajuster les tarifs, pour pouvoir aider les plus petits pour qu’ils ne soient pas pénalisés, mais aussi pour qu’on évite certaines dérives”, a-t-elle dit.

Source : https://www.ecologie.gouv.fr/letat-engage-effort-sans-precedent-en-faveur-des-energies-renouvelables


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[COA] Nouveau décret pour l’injection de biométhane : situation provisoirement difficile

Les mécanismes de soutien au biométhane injecté sont en révision, avec des projets de textes en préparation pour l’automne 2020. L’arrêté en vigueur (arrêté du 23 novembre 2011) sera abrogé et remplacé dans un premier temps par un arrêté transitoire pour l’ensemble des filières (agricole, territoriale, STEP, ISDND) d’une capacité inférieure à 300 Nm3/h.

Un nouvel arrêté « définitif » pour ces unités inférieures à 300 Nm3/h sera notifié à la Commission européenne et viendra remplacer l’arrêté transitoire avec un périmètre identique ou modifié.

Pour les installations d’un débit supérieur à 300 Nm3/h, un appel d’offres sera lancé, dont les modalités seront précisées dans un cahier des charges qui sera en consultation à l’automne. Un décret en Conseil d’Etat fixera le cadre réglementaire et tarifaire des ces révisions.

Le nouveau tarif, prévu pour théoriquement pour la fin septembre 2020 , abroge le tarif d’achat en vigueur (arrêté du 23 novembre 2011) et le remplace par un nouveau tarif avec une structure révisée.

Plus d’information prochainement…


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Arrivée d’une ingénieure Agronome

ELANOR Consulting augmente son effectif avec l’arrivée d’une alternante ingénieure Agronome, permettant à la société d’élargir son champ de compétence et de solidifier son expertise. Bienvenue Virginie !